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Design suisse · 137822 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137822
- Numéro de demande
- 2011-00309
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 11 avr. 2011
- Enregistré
- 26 avr. 2011
- Publié
- 31 déc. 2012
- Protégé jusqu’au
- 11 avr. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 11 avr. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 11.04.2026 → 11.04.2031
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 27 déc. 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MB & F SA, Boulevard Helvétique 22, 1207 Genève → MB & F SA, Route de Drize 2, 1227 Carouge GE
Publié dans Swissreg le 27.12.2022
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- MB & F SA, Terrasse Agrippa-D'Aubigné 6, 1204 Genève → MB & F SA, Boulevard Helvétique 22, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 30 avr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2021
- 30 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Marc-Christian Perronnet, Quai Gustave-Ador 2, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 30.03.2021
- 29 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.01.2016
- 31 déc. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.12.2012
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.