Kissen
Design suisse · 137855 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137855
- Numéro de demande
- 2011-00262
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 23 mars 2011
- Enregistré
- 9 mai 2011
- Publié
- 13 mai 2011
- Radié
- 16 oct. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 001776014-0001 02.11.2010
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 16.10.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 23.03.2026 → 23.03.2026
Publié dans Swissreg le 16.10.2026
- 15 avr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2021
- 15 févr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2016
- 31 oct. 2012
Transféré
- Titulaire
- Grainne Kelly, 31 Rosswater, Derry BT47 6YR Northern Ireland, Royaume-Uni → EMAGINATION LIMITED, B1 Rath Mor Centre, Bligh's Lane, Derry BT48 0LZ Northern Ireland, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 31.10.2012
- 13 mai 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.05.2011
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.