Stuhl
Design suisse · 137857 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137857
- Numéro de demande
- 2011-00278
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 29 mars 2011
- Enregistré
- 9 mai 2011
- Publié
- 13 mai 2011
- Radié
- 22 oct. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- FS-1 → FS-1
- Description Design
- Date de radiation
- 22.10.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 29.03.2026 → 29.03.2026
Publié dans Swissreg le 22.10.2026
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Fabian Schmid, Rigistrasse 6, 6300 Zug → Fabian Schmid, Dornacherstrasse 35, 4053 Basel
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 avr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2021
- 31 mars 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2016
- 13 mai 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.05.2011
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.