Topfdeckel
Design suisse · 137860 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137860
- Numéro de demande
- 2011-00243
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 07-01 Articles de ménage
- Déposé
- 18 mars 2011
- Enregistré
- 9 mai 2011
- Publié
- 13 mai 2011
- Radié
- 13 oct. 2026
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29/372,101 15.10.2010
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Description Design
- Date de radiation
- 13.10.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour non-paiement de la taxe de renouvellement
- Echéance de la protection
- 18.03.2026 → 18.03.2026
Publié dans Swissreg le 13.10.2026
- 18 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 11 févr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 11 févr. 2026
Transféré
- Titulaire
- Dart Industries Inc., 14901 S. Orange Blossom Trail, Orlando / FL, Etats-Unis d'Amérique → PARTY IP HOLDINGS LLC, 1800 Pembrook Drive, Suite 300, Orlando, Florida 32810, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 mars 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2021
- 15 mars 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2016
- 13 mai 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.05.2011
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.