Armbanduhren
Design suisse · 137868 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137868
- Numéro de demande
- 2011-00251
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 22 mars 2011
- Enregistré
- 9 mai 2011
- Publié
- 13 mai 2011
- Radié
- 22 mars 2016
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 001264618-0001 10.03.2011EM 001264618-0002 10.03.2011EM 001264618-0003 10.03.2011EM 001264618-0004 10.03.2011EM 001264618-0005 10.03.2011EM 001264618-0006 10.03.2011
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 14.10.2016
- 13 mai 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.05.2011
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.