Steuergerät, Anzeigegerät
Design suisse · 137870 · En vigueur
Designs
Design 110316-A
Design 110316-B
Design 110316-C
Design 110316-D
Design 110316-E
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137870
- Numéro de demande
- 2011-00228
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 10-05 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 16 mars 2011
- Enregistré
- 9 mai 2011
- Publié
- 13 mai 2011
- Protégé jusqu’au
- 16 mars 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 16 mars 2036
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mars 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 110316-A → 110316-A
- Echéance de la protection
- 16.03.2026 → 16.03.2031
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 31 mars 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
- 31 mars 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2016
- 13 mai 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.05.2011
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.