Uhrarmbänder
Design suisse · 137871 · Radié
Designs
Design HIC2011_01
Design HIC2011_02
Design HIC2011_03
Design HIC2011_04
Design HIC2011_05
Design HIC2011_06
Design HIC2011_07
Design HIC2011_08
Design HIC2011_09
Design HIC2011_10
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137871
- Numéro de demande
- 2011-00219
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 13 mars 2011
- Enregistré
- 9 mai 2011
- Publié
- 13 mai 2011
- Radié
- 13 mars 2021
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.09.2021
- 29 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.01.2016
- 13 mai 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.05.2011
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.