Uhrarmbänder

Design suisse · 137871 · Radié

Designs

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Design HIC2011_08

Design HIC2011_09

Design HIC2011_10

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
137871
Numéro de demande
2011-00219
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 10 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
13 mars 2011
Enregistré
9 mai 2011
Publié
13 mai 2011
Radié
13 mars 2021
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.09.2021

  2. 29 janv. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.01.2016

  3. 13 mai 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.