pièce d'horlogerie
Design suisse · 137873 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137873
- Numéro de demande
- 2011-00241
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 18 mars 2011
- Enregistré
- 9 mai 2011
- Publié
- 13 mai 2011
- Radié
- 6 oct. 2021
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Frédéric Jouvenot, Rue du Docteur-Kern 34, 2300 La Chaux-de-Fonds → Frédéric Jouvenot, Collège 12, 2043 Boudevilliers
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Frédéric Jouvenot, Collège 12, 2043 Boudevilliers → Frédéric Jouvenot, Alpes 7, 1562 Corcelles-près-Payerne
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 févr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2016
- 13 mai 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.05.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.