motocicletta
Design suisse · 137880 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137880
- Numéro de demande
- 2011-00370
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-11 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 29 avr. 2011
- Enregistré
- 9 mai 2011
- Publié
- 30 sept. 2011
- Protégé jusqu’au
- 29 avr. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 29 avr. 2036
- Priorité
- JP 2010-026238 01.11.2010
- Langue de la procédure
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 mars 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 601 → 601
- Echéance de la protection
- 29.04.2026 → 29.04.2031
Publié dans Swissreg le 16.03.2026
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 15 mars 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2021
- 15 mars 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2016
- 30 sept. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.09.2011
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.