Behälter und Teile
Design suisse · 137884 · En vigueur
Designs
Design M16513-1
Design M16513-2
Design M16513-3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137884
- Numéro de demande
- 2011-00274
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 15-02 Machines
- Déposé
- 28 mars 2011
- Enregistré
- 9 mai 2011
- Publié
- 13 mai 2011
- Protégé jusqu’au
- 28 mars 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 28 mars 2036
- Priorité
- JP 2010-023340 29.09.2010JP 2010-023341 29.09.2010
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 janv. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- M16513-1 → M16513-1
- Echéance de la protection
- 28.03.2026 → 28.03.2031
Publié dans Swissreg le 26.01.2026
- 31 mars 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
- 15 mars 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2016
- 13 mai 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.05.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.