Stühle
Design suisse · 137904 · En vigueur
Designs
Design D300323 6
Design D300323 7
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137904
- Numéro de demande
- 2011-00341
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 18 avr. 2011
- Enregistré
- 25 mai 2011
- Publié
- 31 mai 2011
- Protégé jusqu’au
- 18 avr. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 18 avr. 2036
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- D300323 6 → D300323 6
- Echéance de la protection
- 18.04.2026 → 18.04.2031
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 22 sept. 2021
Designer
- Designer
- Richard Frinier, Long Beach, Philippe Starck, Paris, Jean-Marie Massaud, Paris → Jean-Marie Massaud, Paris
- Classes de Locarno
- 06-01, 06-03 → 06-01
- Désignation
- Tisch, Stühle, Liegestuhl → Stühle
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 avr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2021
- 31 mars 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2016
- 31 mai 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.05.2011
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.