Behälter
Design suisse · 137913 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137913
- Numéro de demande
- 2011-00320
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 12 avr. 2011
- Enregistré
- 25 mai 2011
- Publié
- 31 mai 2011
- Protégé jusqu’au
- 12 avr. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 12 avr. 2036
- Priorité
- ZA A2010/01802 24.12.2010ZA A2010/01803 24.12.2010
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bisquit Dubouché et Cie, 90, boulevard de Paris, 16100 Cognac, France → CAMPARI FRANCE, 14 rue Montalivet, 75008 Paris, France
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
- 27 mars 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 12.04.2026 → 12.04.2031
Publié dans Swissreg le 27.03.2026
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 avr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.04.2021
- 4 août 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 04.08.2020
- 29 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.01.2016
- 31 mai 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.05.2011
Parties
Titulaire
75008 Paris, FR
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.