Sofas, Tische, Bett, Hocker, Nachttisch, Möbelgarnitur
Design suisse · 137943 · Radié
Designs
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Design 13
Design 14
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137943
- Numéro de demande
- 2011-00295
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 14 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-02 Ameublement06-03 Ameublement06-05 Ameublement
- Déposé
- 6 avr. 2011
- Enregistré
- 9 juin 2011
- Publié
- 15 juin 2011
- Radié
- 21 oct. 2021
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2021
- 15 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.01.2016
- 15 juin 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.06.2011
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.