flacon
Design suisse · 137950 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137950
- Numéro de demande
- 2011-00449
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 20 mai 2011
- Enregistré
- 9 juin 2011
- Publié
- 31 oct. 2013
- Protégé jusqu’au
- 20 mai 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 20 mai 2036
- Priorité
- JP 2011-008043 07.04.2011
- Description
- Cet article est un flacon destiné principalement aux produits cosmétiques. Le modèle de courbe représenté sur la surface du flacon en fait sa particularité.
- Source
- Swissreg
Designs
Cet article est un flacon destiné principalement aux produits cosmétiques. Le modèle de courbe représenté sur la surface du flacon en fait sa particularité.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- -D-19333-CH → -D-19333-CH
- Description Design
- Cet article est un flacon destiné principalement aux produits cosmétiques. Le modèle de courbe représenté sur la surface du flacon en fait sa particularité. → Cet article est un flacon destiné principalement aux produits cosmétiques. Le modèle de courbe représenté sur la surface du flacon en fait sa particularité.
- Echéance de la protection
- 20.05.2026 → 20.05.2031
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 14 mai 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.05.2021
- 13 mai 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.05.2016
- 31 oct. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.10.2013
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.