support de montre

Design suisse · 137955 · En vigueur

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
137955
Numéro de demande
2011-00342
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
19 avr. 2011
Enregistré
9 juin 2011
Publié
15 juin 2011
Protégé jusqu’au
19 avr. 2026
Prolongeable jusqu’au
19 avr. 2036
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 nov. 2023

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bernard Favre, 6 chemin du Saut, 2042 Valangin → Bernard Favre, Avenue de la Vallonnette 5, 1012 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 06.11.2023

  2. 23 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bernard Favre, Rue de la Société 5, 2013 Colombier NE → Bernard Favre, Rue de la Serre 1, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 23 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bernard Favre, Rue de la Serre 1, 2000 Neuchâtel → Bernard Favre, chemin de la Plaine 19, 3960 Sierre

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  4. 23 sept. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bernard Favre, chemin de la Plaine 19, 3960 Sierre → Bernard Favre, 6 chemin du Saut, 2042 Valangin
    Mandataire
    Delphine Favre, rue de la Serre 1, 2000 Neuchâtel → Delphine Favre, Rue de la Balance 1, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  5. 23 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Delphine Favre, Rue de la Balance 1, 2000 Neuchâtel → Delphine Favre, Chemin des Pavés 59, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 30 avr. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.04.2021

  7. 29 avr. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.04.2016

  8. 29 août 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Delphine Favre, rue de la Serre 1, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 29.08.2014

1 entrée antérieure
  1. 15 juin 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.