cadrans de montre

Design suisse · 137957 · Radié

Designs

Design 1.1

Design 2.1

Design 3.1

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
137957
Numéro de demande
2011-00445
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
25 mai 2011
Enregistré
9 juin 2011
Publié
31 mai 2013
Radié
8 déc. 2021
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  2. 29 févr. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.02.2016

  3. 31 mai 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2013

Parties

Titulaire

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres Ulysse Nardin Le Locle S.A.

rue du Jardin 3, 2400 Le Locle

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Créateur

Cyrille Clot

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.