Motor
Design suisse · 137964 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137964
- Numéro de demande
- 2011-00297
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 15-01 Machines
- Déposé
- 23 mars 2011
- Enregistré
- 9 juin 2011
- Publié
- 15 juin 2011
- Protégé jusqu’au
- 23 mars 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 23 mars 2036
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 23.03.2026 → 23.03.2031
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 15 mars 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2021
- 29 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.01.2016
- 14 sept. 2012
Transféré
- Titulaire
- H. Henseler AG, Erlistrasse 3, 6403 Küssnacht am Rigi → INVENTIO AG, Postfach, 6052 Hergiswil NW
- Mandataire
- Inventio AG, Postfach, 6052 Hergiswil NW (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.09.2012
- 29 févr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Felber & Partner AG, Dufourstrasse 116, 8034 Zürich → Inventio AG, Postfach, 6052 Hergiswil NW
Publié dans Swissreg le 29.02.2012
- 15 juin 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.06.2011
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.