tissus

Design suisse · 137984 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
137984
Numéro de demande
2011-00402
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
05-05 Textiles et matériaux en feuilles
Déposé
12 mai 2011
Enregistré
23 juin 2011
Publié
30 juin 2011
Protégé jusqu’au
12 mai 2031
Prolongeable jusqu’au
12 mai 2036
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Design 1

tissus, reproduction 1tissus, reproduction 2tissus, reproduction 3tissus, reproduction 4tissus, reproduction 5tissus, reproduction 6tissus, reproduction 7

Design 2

tissus, reproduction 1tissus, reproduction 2tissus, reproduction 3tissus, reproduction 4tissus, reproduction 5tissus, reproduction 6tissus, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 déc. 2025

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1 → 1
    Echéance de la protection
    12.05.2026 → 12.05.2031

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  2. 12 nov. 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Schweizerhofquai 2 Postfach, 6002 Luzern (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 12 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LermerRaible Patent- und Rechtsanwalts PartGmbB (DE), c/o ZEOH GmbH, Blegistrasse 15, 6340 Baar

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  4. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 14 mai 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.05.2021

  6. 13 mai 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.05.2016

  7. 30 juin 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schellenberg Wittmer AG, Löwenstrasse 19, Postfach 1876, 8021 Zürich → Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Schweizerhofquai 2 Postfach, 6002 Luzern

    Publié dans Swissreg le 30.06.2014

  8. 15 mai 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., Case postale 90, 122 rue de Genève, 1226 Genève-Thônex → Schellenberg Wittmer AG, Löwenstrasse 19, Postfach 1876, 8021 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.05.2013

1 entrée antérieure
  1. 30 juin 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.