Behälter
Design suisse · 137995 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 137995
- Numéro de demande
- 2011-00415
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 07-04 Articles de ménage
- Déposé
- 16 mai 2011
- Enregistré
- 23 juin 2011
- Publié
- 30 juin 2011
- Radié
- 16 mai 2016
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29/372,696 29.12.2010US 29/372,697 29.12.2010
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.12.2016
- 30 juin 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.06.2011
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.