Leuchte
Design suisse · 138023 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138023
- Numéro de demande
- 2011-00384
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 26-05 Éclairage
- Déposé
- 6 mai 2011
- Enregistré
- 23 juin 2011
- Publié
- 30 juin 2011
- Protégé jusqu’au
- 6 mai 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 6 mai 2036
- Priorité
- EM 001244230-0001 11.11.2010
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 06.05.2026 → 06.05.2031
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 20 janv. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 20.01.2023
- 30 avr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.04.2021
- 13 mai 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.05.2016
- 30 juin 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.06.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.