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Design suisse · 138027 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138027
- Numéro de demande
- 2011-00385
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 32-00 Symboles graphiques, logos et motifs de surface
- Déposé
- 2 mai 2011
- Enregistré
- 23 juin 2011
- Publié
- 30 juin 2011
- Protégé jusqu’au
- 2 mai 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 2 mai 2036
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sandra Bloch, Thiersteinerrain 151, 4059 Basel → Sandra Bloch, Güterstrasse 98, 4053 Basel
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Sandra Bloch, Güterstrasse 98, 4053 Basel → Sandra Bloch, Baumgartenweg 10, 4053 Basel
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 14 mai 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.05.2021
- 13 mai 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.05.2016
- 30 juin 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.06.2011
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.