Stoffbemusterung
Design suisse · 138031 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138031
- Numéro de demande
- 2011-00452
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 26 mai 2011
- Enregistré
- 13 juil. 2011
- Publié
- 15 juil. 2011
- Radié
- 8 déc. 2021
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 31 août 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
- 15 juil. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.07.2011
Parties
Titulaire
Alfred Jenni
3856 Brienzwiler
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.