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Design suisse · 138034 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138034
- Numéro de demande
- 2011-00410
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-06 Ameublement
- Déposé
- 12 mai 2011
- Enregistré
- 13 juil. 2011
- Publié
- 15 juil. 2011
- Protégé jusqu’au
- 12 mai 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 12 mai 2036
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.02.2021
- 31 mai 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.05.2016
- 15 juil. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.07.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.