soucoupes
Design suisse · 138037 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138037
- Numéro de demande
- 2011-00503
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 07-01 Articles de ménage
- Déposé
- 16 juin 2011
- Enregistré
- 13 juil. 2011
- Publié
- 30 mars 2012
- Radié
- 16 juin 2016
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.01.2017
- 30 mars 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.03.2012
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.