Kaffeemaschine
Design suisse · 138038 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138038
- Numéro de demande
- 2011-00424
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 18 mai 2011
- Enregistré
- 13 juil. 2011
- Publié
- 15 juil. 2011
- Protégé jusqu’au
- 18 mai 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 18 mai 2036
- Priorité
- EM 001786419-0001 26.11.2010
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mai 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Gachnang AG (Patentanwälte), Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 02.05.2024
- 31 mai 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.05.2021
- 29 avr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.04.2016
- 15 juil. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.07.2011
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.