Türfalle
Design suisse · 138043 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138043
- Numéro de demande
- 2011-00432
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 08-06 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 19 mai 2011
- Enregistré
- 13 juil. 2011
- Publié
- 15 juil. 2011
- Protégé jusqu’au
- 19 mai 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 19 mai 2036
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 déc. 2025
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 19.05.2026 → 19.05.2031
Publié dans Swissreg le 12.12.2025
- 14 janv. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Schluep | Degen Rechtsanwälte, Falkenplatz 7, 3012 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.01.2025
- 14 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 14.01.2025
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- sven stucki architekten ag, Brückenstrasse 15, 3005 Bern → sven stucki architekten ag, Morillonstrasse 11, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 mars 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2021
- 15 mars 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2016
- 15 juil. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.07.2011
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.