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Design suisse · 138078 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138078
- Numéro de demande
- 2011-00494
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-03 Ameublement
- Déposé
- 9 juin 2011
- Enregistré
- 25 juil. 2011
- Publié
- 29 juil. 2011
- Protégé jusqu’au
- 9 juin 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 9 juin 2036
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 09.06.2026 → 09.06.2031
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
- 23 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Alain Lucchi, chemin Armand-Dufaux 71, 1246 Corsier GE → Alain Lucchi, chemin des Ambys 18b, 1246 Corsier GE
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 15 juin 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.06.2021
- 31 mai 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.05.2016
- 29 juil. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.07.2011
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.