objet de décoration

Design suisse · 138090 · Radié

Designs

Design Arbre décoratif-No. 1

Arbre décoratif essentiellement conçu pour les fêtes de fin d'année, en bois flotté et tronc en plexyglass résiné, éclairé par des leds.

Design Arbre décoratif-No. 2

Arbre décoratif essentiellement conçu pour les fêtes de fin d'année, en bois flotté et tronc en plexyglass résiné, éclairé par des leds.

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
138090
Numéro de demande
2011-00538
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
11-02 Objets d’ornement et bijoux
Déposé
30 juin 2011
Enregistré
25 juil. 2011
Publié
29 juil. 2011
Radié
30 juin 2016
Motif
Non prolongé
Description
Arbre décoratif essentiellement conçu pour les fêtes de fin d'année, en bois flotté et tronc en plexyglass résiné, éclairé par des leds.
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.01.2017

  2. 29 juil. 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2011

Parties

Titulaire

Nadège Petit

74370 Charvonnex, FR

Mandataire

Novagraaf Switzerland SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Créateur

Nadège Petit

Charvonnex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.