Stuhl
Design suisse · 138122 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138122
- Numéro de demande
- 2011-00536
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 1 juil. 2011
- Enregistré
- 9 août 2011
- Publié
- 15 août 2011
- Radié
- 1 juil. 2016
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- NO 11.03.2011
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.01.2017
- 15 août 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.08.2011
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.