fond de montre
Design suisse · 138133 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138133
- Numéro de demande
- 2011-00509
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 17 juin 2011
- Enregistré
- 9 août 2011
- Publié
- 15 août 2011
- Radié
- 17 juin 2016
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.01.2017
- 15 août 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.08.2011
Parties
Titulaire
Manuel Rodrigues
1350 Orbe
Créateur
Manuel Rodrigues
Orbe
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.