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Design suisse · 138134 · En vigueur

Designs

Design RM051

Design RM052

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
138134
Numéro de demande
2011-00515
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
22 juin 2011
Enregistré
9 août 2011
Publié
15 août 2011
Protégé jusqu’au
22 juin 2031
Prolongeable jusqu’au
22 juin 2036
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 févr. 2026

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    RM051 → RM051
    Echéance de la protection
    22.06.2026 → 22.06.2031

    Publié dans Swissreg le 03.02.2026

  2. 23 sept. 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Rue Neuve 8, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  3. 15 juil. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.07.2021

  4. 31 mars 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.03.2016

  5. 15 août 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2011

Parties

Titulaire

Turlen Holding SA

c/o Sipo S.A. Chemin du Château 26A, 2805 Soyhières

Mandataire

Soprintel S.A.

Rue Neuve 8, 2300 La Chaux-de-Fonds

Créateur

Richard Mille

Moulins

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.