Pflanzengefässe
Design suisse · 138152 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138152
- Numéro de demande
- 2011-00540
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 16 designs
- Classes
- 25-02 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 9 juin 2011
- Enregistré
- 9 août 2011
- Publié
- 15 août 2011
- Radié
- 9 juin 2016
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Design 15
Design 16
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.12.2016
- 13 janv. 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Gamma GmbH, Eichelstrasse 11, 88285 Bodnegg-Rotheidlen, Allemagne → Gamma Vertriebs GmbH, Eichelstrasse 11, 88285 Bodnegg-Rotheidlen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 13.01.2012
- 15 août 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.08.2011
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.