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Design suisse · 138173 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
138173
Numéro de demande
2011-00557
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
6 juil. 2011
Enregistré
25 août 2011
Publié
31 août 2011
Radié
22 janv. 2022
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2022

  2. 15 août 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.08.2016

  3. 31 août 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.