jouet

Design suisse · 138180 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
138180
Numéro de demande
2011-00559
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
21-01 Jeux, jouets, tentes et articles de sport
Déposé
8 juil. 2011
Enregistré
25 août 2011
Publié
31 août 2011
Protégé jusqu’au
8 juil. 2031
Prolongeable jusqu’au
8 juil. 2036
Priorité
EM 001811951 27.01.2011
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

jouet, reproduction 1jouet, reproduction 2jouet, reproduction 3jouet, reproduction 4jouet, reproduction 5

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    JFL/el/312768-CH → JFL/el/312768-CH
    Echéance de la protection
    08.07.2026 → 08.07.2031

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 15 juil. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.07.2021

  3. 15 juil. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.07.2016

  4. 31 août 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2011

Parties

Titulaire

Franz Schneider GmbH & Co. KG

Siemensstrasse 13-19, 96465 Neustadt b. Coburg, DE

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

Case postale 90 122 rue de Genève, 1226 Genève-Thônex

Créateur

Ulrich Ewringmann

Taufkirchen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.