Knieschutz
Design suisse · 138185 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138185
- Numéro de demande
- 2011-00595
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 24-04 Équipement médical et de laboratoire
- Déposé
- 22 juil. 2011
- Enregistré
- 25 août 2011
- Publié
- 31 août 2011
- Protégé jusqu’au
- 22 juil. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 22 juil. 2036
- Priorité
- EM 001 258 487-0001 01.02.2011
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juil. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 22.07.2026 → 22.07.2031
Publié dans Swissreg le 10.07.2026
- 30 juil. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.07.2021
- 30 juin 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2016
- 31 août 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.08.2011
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.