brosses à dents
Design suisse · 138189 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138189
- Numéro de demande
- 2011-00574
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 04-02 Brosserie
- Déposé
- 14 juil. 2011
- Enregistré
- 9 sept. 2011
- Publié
- 15 sept. 2011
- Protégé jusqu’au
- 14 juil. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 14 juil. 2036
- Priorité
- RU 2011500952 31.03.2011RU 2011500953 31.03.2011
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 14.07.2026 → 14.07.2031
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 15 juil. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2021
- 30 juin 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2016
- 15 sept. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.09.2011
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.