Stühle
Design suisse · 138194 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138194
- Numéro de demande
- 2011-00612
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 21 juil. 2011
- Enregistré
- 9 sept. 2011
- Publié
- 15 sept. 2011
- Protégé jusqu’au
- 21 juil. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 21 juil. 2036
- Source
- Swissreg
Designs
Design Alba
Design Känguru
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Alba → Alba
- Echéance de la protection
- 21.07.2026 → 21.07.2031
Publié dans Swissreg le 22.01.2026
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 30 juil. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.07.2021
- 29 juil. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.07.2016
- 15 sept. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.09.2011
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.