Tische, Stuhl, Sofas, Sideboards, Hängematte
Design suisse · 138195 · En vigueur
Designs
Design 1_wave
Design 2_wave chair
Design 3A_clap
Design 3B_clap
Design 4A_Lounge
Design 4B_Lounge
Design 5B_SideBar
Design 5C_SideBar
Design 6_las palmas
Design 7A_Cuboid
Design 7B_Cuboid
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138195
- Numéro de demande
- 2011-00613
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 11 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-02 Ameublement06-03 Ameublement06-04 Ameublement
- Déposé
- 29 juil. 2011
- Enregistré
- 9 sept. 2011
- Publié
- 15 sept. 2011
- Protégé jusqu’au
- 29 juil. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 29 juil. 2036
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1_wave → 1_wave
- Echéance de la protection
- 29.07.2026 → 29.07.2031
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Steve Ducret, Schlossmatte 19, 3185 Schmitten FR → Steve Ducret, Gibraltarstrasse 31, 6003 Luzern
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Steve Ducret, Gibraltarstrasse 31, 6003 Luzern → Steve Ducret, Schwandholzstrasse 9, 1717 St. Ursen
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 juil. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2021
- 15 juil. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2016
- 15 sept. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.09.2011
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.