Stoffmuster
Design suisse · 138258 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138258
- Numéro de demande
- 2011-00648
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 12 août 2011
- Enregistré
- 11 oct. 2011
- Publié
- 14 oct. 2011
- Radié
- 12 août 2016
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.02.2017
- 14 oct. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.10.2011
Parties
Titulaire
Créateur
Rolf Weiersmüller
Uster
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.