Armbänder
Design suisse · 138274 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138274
- Numéro de demande
- 2011-00703
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 5 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 6 sept. 2011
- Enregistré
- 11 oct. 2011
- Publié
- 14 oct. 2011
- Radié
- 6 sept. 2016
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.03.2017
- 14 oct. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.10.2011
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.