Gestell
Design suisse · 138301 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138301
- Numéro de demande
- 2011-00706
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 1 design
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 8 sept. 2011
- Enregistré
- 26 oct. 2011
- Publié
- 31 oct. 2011
- Radié
- 9 mars 2022
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 22 sept. 2021
Classes de Locarno
- Classes de Locarno
- 06-04, 06-06 → 06-04
- Désignation
- Gestell, Ständer → Gestell
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 juil. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2016
- 31 oct. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.10.2011
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.