Handtaschen
Design suisse · 138336 · En vigueur
Designs
Design NB 767
Design NB 996
Design NB 997
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138336
- Numéro de demande
- 2011-00778
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
- Déposé
- 12 oct. 2011
- Enregistré
- 10 nov. 2011
- Publié
- 15 nov. 2011
- Protégé jusqu’au
- 12 oct. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 12 oct. 2036
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Adresse du mandataire modifiée
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 3 sept. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.09.2026
- 3 sept. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- NB 997 → NB 997
- Echéance de la protection
- 12.10.2026 → 12.10.2031
Publié dans Swissreg le 03.09.2026
- 15 oct. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2021
- 12 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 12.10.2021
- 12 oct. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.10.2021
- 12 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.10.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
4 entrées antérieures
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 mars 2017
Transféré
- Titulaire
- DESIGN SPORTSWEARS, 130 rue Réaumur, 75002 Paris, France → DS FASHION GROUP, 130 rue Réaumur, 75002 Paris, France
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 30 juin 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.06.2016
- 15 nov. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.11.2011
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.