Bürstenkörperteile

Design suisse · 138338 · En vigueur

Designs

Design 001 Federkörper

Design 002 Eckkörper

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
138338
Numéro de demande
2011-00708
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
04-03 Brosserie
Déposé
5 sept. 2011
Enregistré
10 nov. 2011
Publié
15 nov. 2011
Protégé jusqu’au
5 sept. 2026
Prolongeable jusqu’au
5 sept. 2036
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.07.2021

  2. 14 oct. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.10.2016

  3. 15 nov. 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2011

Parties

Titulaire

desisa GmbH

Hubstrasse 56, 9500 Wil SG

Créateur

Jürg Solenthaler

Bronschhofen

Dominique Cerantola

Sugiez

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.