Grillplatte
Design suisse · 138343 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138343
- Numéro de demande
- 2011-00757
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 26 sept. 2011
- Enregistré
- 10 nov. 2011
- Publié
- 15 nov. 2011
- Protégé jusqu’au
- 26 sept. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 26 sept. 2036
- Priorité
- AU 11544/2011 11.04.2011
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 26.09.2026 → 26.09.2031
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 30 sept. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2021
- 31 oct. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2016
- 15 nov. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.11.2011
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.