bouteilles

Design suisse · 138347 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
138347
Numéro de demande
2011-00725
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
16 sept. 2011
Enregistré
10 nov. 2011
Publié
15 nov. 2011
Protégé jusqu’au
16 sept. 2031
Prolongeable jusqu’au
16 sept. 2036
Source
Swissreg

Designs

Design 1. 375ml

bouteilles, reproduction 1bouteilles, reproduction 2bouteilles, reproduction 3

Design 2. 750ml

bouteilles, reproduction 1bouteilles, reproduction 2bouteilles, reproduction 3

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2026

    Prolongé

    Objets déposés
    Numéro d'ordre
    1. 375ml → 1. 375ml
    Echéance de la protection
    16.09.2026 → 16.09.2031

    Publié dans Swissreg le 13.07.2026

  2. 30 juil. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.07.2021

  3. 30 juin 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.06.2016

  4. 15 nov. 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2011

Parties

Titulaire

S.E.E.M.S. Société d'Exploitation des Eaux Minérales de SEMBRANCHER SA

S.E.E.M.S. Société d'Exploitation des Eaux Minérales de SEMBRANCHER S.A.

Route du Grand St Bernard Lieu dit "Les Vaux", 1933 Sembrancher

Créateur

Christian Henning

Lauscha-Ernstthal

Cordula Linke

Lauscha-Ernstthal

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.