Windturbinen
Design suisse · 138355 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138355
- Numéro de demande
- 2011-00693
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 11 designs
- Classes
- 15-01 Machines
- Déposé
- 2 sept. 2011
- Enregistré
- 10 nov. 2011
- Publié
- 15 nov. 2011
- Protégé jusqu’au
- 2 sept. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 2 sept. 2036
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 oct. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 02.09.2026 → 02.09.2031
Publié dans Swissreg le 03.10.2026
- 15 juil. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.07.2021
- 31 août 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
- 15 juil. 2013
Transféré
- Titulaire
- Hans Wepfer, Eichenweg 5, 8471 Berg (Dägerlen) → Wepfer Technics AG, Thurtalstrasse 40, 8450 Andelfingen
Publié dans Swissreg le 15.07.2013
- 2 juil. 2013
Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Kantonsgericht, Appenzell Ausserrhoden, Fünfeckpalast, 9043 Trogen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.07.2013
- 2 juil. 2013
Titulaire
- Titulaire
- WepfAir Immaterialgüterrechte Schweiz AG, Eichenweg 5, 8471 Berg (Dägerlen) → Hans Wepfer, Eichenweg 5, 8471 Berg (Dägerlen)
- Mandataire
- Ernst Reutimann, Frohbergstrasse 32, 8620 Wetzikon ZH (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.07.2013
- 19 juin 2013
Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Autorité ayant prononcé la restriction du droit de disposer
- Kantonsgericht, Appenzell Ausserrhoden, Fünfeckpalast, 9043 Trogen
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 28 févr. 2013
Transféré
- Titulaire
- Hans Wepfer, Eichenweg 5, 8471 Berg (Dägerlen) → WepfAir Immaterialgüterrechte Schweiz AG, Eichenweg 5, 8471 Berg (Dägerlen)
- Mandataire
- Ernst Reutimann, Frohbergstrasse 32, 8620 Wetzikon ZH
Publié dans Swissreg le 28.02.2013
1 entrée antérieure
- 15 nov. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.11.2011
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.