Leuchten
Design suisse · 138367 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138367
- Numéro de demande
- 2011-00766
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 26-05 Éclairage
- Déposé
- 6 oct. 2011
- Enregistré
- 10 nov. 2011
- Publié
- 15 nov. 2011
- Protégé jusqu’au
- 6 oct. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 6 oct. 2036
- Priorité
- EM 001 271 613-0001 19.04.2011EM 001 271 613-0002 19.04.2011EM 001 271 613-0003 19.04.2011EM 001 271 613-0004 19.04.2011
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 06.10.2026 → 06.10.2031
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 20 janv. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 20.01.2023
- 30 sept. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2021
- 30 sept. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2016
- 15 nov. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.11.2011
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.