Graphische Symbole
Design suisse · 138370 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138370
- Numéro de demande
- 2011-00760
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 32-00 Symboles graphiques, logos et motifs de surface
- Déposé
- 4 oct. 2011
- Enregistré
- 10 nov. 2011
- Publié
- 15 nov. 2011
- Protégé jusqu’au
- 4 oct. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 4 oct. 2036
- Priorité
- EM 001269781-0001 07.04.2011EM 001269781-0002 07.04.2011EM 001269781-0003 07.04.2011EM 001269781-0004 07.04.2011EM 001269781-0005 07.04.2011EM 001269781-0006 07.04.2011
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 janv. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 04.10.2026 → 04.10.2031
Publié dans Swissreg le 16.01.2026
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Lenz & Staehelin, Bleicherweg 58, 8027 Zürich → Lenz & Staehelin, Brandschenkestrasse 24, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 févr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2021
- 28 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Lenz & Staehelin, Brandschenkestrasse 24, 8027 Zürich → Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 28.12.2017
- 14 oct. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.10.2016
- 15 août 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → Lenz & Staehelin, Bleicherweg 58, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.08.2013
- 15 juin 2012
Transféré
- Titulaire
- Mars, Incorporated, 6885 Elm Street, McLean, VA 22101-3883, Etats-Unis d'Amérique → Mars Schweiz AG, Baarermattstrasse 6, 6340 Baar
Publié dans Swissreg le 15.06.2012
- 15 nov. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.11.2011
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.