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Design suisse · 138379 · Radié
Designs
Design SCHWYZ 2
Design BRIG
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138379
- Numéro de demande
- 2011-00802
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-03 Ameublement
- Déposé
- 11 oct. 2011
- Enregistré
- 24 nov. 2011
- Publié
- 30 nov. 2011
- Radié
- 11 oct. 2016
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.04.2017
- 30 nov. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.11.2011
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.