lunettes

Design suisse · 138398 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
138398
Numéro de demande
2011-00807
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
16-06 Photographie, cinéma et optique
Déposé
19 oct. 2011
Enregistré
24 nov. 2011
Publié
30 nov. 2011
Radié
7 mai 2022
Motif
Non prolongé
Priorité
JP 2011-012688 03.06.2011
Source
Swissreg

Designs

lunettes, reproduction 1lunettes, reproduction 2lunettes, reproduction 3lunettes, reproduction 4lunettes, reproduction 5lunettes, reproduction 6lunettes, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 07.05.2022

  2. 30 sept. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.09.2016

  3. 30 nov. 2011

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.